RESEAUX
I - Relatif au site markkuspaint
II - Conditions générale de vente
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site
Markkus Paint
l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Marc Lallemand – Le Havre
Créateur : Marc Lallemand alias Markkus Nelrog
Responsable publication : Lallemand Marc – markus007 (at) free.fr
Le responsable publication est une personne physique.
Webmaster : Lallemand Marc – markus007 (at) free.fr
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Code APE : 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques)
SIRET : 830 541 777 00017
M.D.A : En cours d'immatriculation
TVA non applicable, article 293B du Code Général des Impôts
Crédits : les mentions légales ont étés générées et offertes par Subdelirium SubDelirium
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alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
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régulièrement par Lallemand Marc. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le
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Européenne du 24 octobre 1995.
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Pour disposer de conseils pratiques sur ces options et sur les modalités de suppression de fichiers Cookies stockés dans votre Terminal, selon le navigateur que vous utilisez, nous vous invitons à consulter la rubrique « Vos traces » du site de la CNIL
(Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) :
http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/.
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Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
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